Changement de nom de bateau ???
4 participants
Page 1 sur 1
Changement de nom de bateau ???
Bonjour à tous,
L'arrivée de mon futur KELT550 est maintenant très proche ... normalement le WE début Mars
La sortie de l'eau a été 2 fois repoussée pour cause de météo
Le nom actuel du bateau ne fait pas l'unanimité auprès de la famille et des proches ... nous pensons donc changer de nom à réception du bateau.
Existe t il des restrictions à ce sujet ? des règlements ???
Merci d'avance pour vos réponses
L'arrivée de mon futur KELT550 est maintenant très proche ... normalement le WE début Mars
La sortie de l'eau a été 2 fois repoussée pour cause de météo
Le nom actuel du bateau ne fait pas l'unanimité auprès de la famille et des proches ... nous pensons donc changer de nom à réception du bateau.
Existe t il des restrictions à ce sujet ? des règlements ???
Merci d'avance pour vos réponses
Mimit- Messages : 39
Date d'inscription : 31/08/2013
Age : 49
Localisation : NANTES
Re: Changement de nom de bateau ???
Il faut vous rapprocher des affaires maritimes de votre port*. Ils sauront vous indiquer le bon bureau. A Dieppe, ça m'a procuré un petit jeu de piste. Enfin, on finit par franchir la bonne porte. Il faut bien spécifier que vous êtes plaisancier. Il y a un imprimé à remplir pour déclarer votre bateau.
Le mien, je l'ai complété à l'occasion de l'achat de Char-Lie, avec l'ancien propriétaire. Le changement de nom peut être fait à cette occasion et est spécifié sur le doc de vente. L'essentiel est que le nouveau nom soit déclaré et figure sur la carte de circulation. Si vous n'avez pas encore fait établir votre carte, le mieux est de faire une modification de doc de vente en la faisant signer par l'ancien propriétaire et d'aller établir votre carte ensuite. Ça fonctionne comme pour une carte grise sauf que c'est gratuit ( enfin pour moi, ça l'a été ). Si vous l'avez déjà faite, retournez au même bureau, ils en feront une autre en vous faisant remplir une déclaration. Moi je l'avais refaite parce que j'avais changé le moteur. A Dieppe, ils spécifient le type ( marque numéro puissance en kw) du moteur, ils disent que c'est pour lutter contrer les vols. Je crois savoir que ce n'est pas le cas partout. J'étais reparti avec une carte toute neuve et l'ancienne avait été détruite.
* Port au sens large : pour le Tréport par ex., le ... port c'est Dieppe. Ca ne m'a pas coûté d'essence : je suis dieppois !
Le mien, je l'ai complété à l'occasion de l'achat de Char-Lie, avec l'ancien propriétaire. Le changement de nom peut être fait à cette occasion et est spécifié sur le doc de vente. L'essentiel est que le nouveau nom soit déclaré et figure sur la carte de circulation. Si vous n'avez pas encore fait établir votre carte, le mieux est de faire une modification de doc de vente en la faisant signer par l'ancien propriétaire et d'aller établir votre carte ensuite. Ça fonctionne comme pour une carte grise sauf que c'est gratuit ( enfin pour moi, ça l'a été ). Si vous l'avez déjà faite, retournez au même bureau, ils en feront une autre en vous faisant remplir une déclaration. Moi je l'avais refaite parce que j'avais changé le moteur. A Dieppe, ils spécifient le type ( marque numéro puissance en kw) du moteur, ils disent que c'est pour lutter contrer les vols. Je crois savoir que ce n'est pas le cas partout. J'étais reparti avec une carte toute neuve et l'ancienne avait été détruite.
* Port au sens large : pour le Tréport par ex., le ... port c'est Dieppe. Ca ne m'a pas coûté d'essence : je suis dieppois !
Re: Changement de nom de bateau ???
Tout à fait d'accord avec toi Daniel, autant profiter du changement de propriétaire pour demander le nouveau nom. C'est prévu sur le dossier pour enregistrer son yacht aux Affaires Maritimes. Ils vérifient juste que le nom n'est pas déjà donné, sinon il y a possibilité d'ajouter une numéro derrière. "Plouf 2" par exemple. Effectivement, lorsque j'ai immatriculé "Bélouga", la carte de circulation était gratuite .
Bon vent.
Bon vent.
Re: Changement de nom de bateau ???
Pour le moment, nous avons juste fait un acte de vente au moment de la vente et du paiement d'un accompte.
Je pensais faire l'enregistrement lorsque je l'aurai.
Pensez vous que je dois faire modifier l'acte de vente avec le nouveau nom mentionné dessus ?
Je pensais faire l'enregistrement lorsque je l'aurai.
Pensez vous que je dois faire modifier l'acte de vente avec le nouveau nom mentionné dessus ?
Mimit- Messages : 39
Date d'inscription : 31/08/2013
Age : 49
Localisation : NANTES
Re: Changement de nom de bateau ???
Non, vous ne modifiez pas le nom du bateau sur l'acte de vente mais sur l'imprimé que vous fourniront les Affaires Maritimes pour immatriculer votre bateau. C'est du moins comme cela que les Affaires Maritimes de Cherbourg ont procédé lors de l'immatriculation de Bélouga.
Re: Changement de nom de bateau ???
OK, merci.
Normalement, transfert du Kelt samedi.
On a combien de temps pour régulariser le changement de propriétaire après achat ?
Normalement, transfert du Kelt samedi.
On a combien de temps pour régulariser le changement de propriétaire après achat ?
Mimit- Messages : 39
Date d'inscription : 31/08/2013
Age : 49
Localisation : NANTES
Re: Changement de nom de bateau ???
Il y a un mois pour effectuer le changement de propriétaire.
En cliquant sur le lien suivant, il y a un petit dossier pdf fait par les mille sabords qui explique clairement les démarches à effectuer (pour nos petits Kelt, suivre la colonne de gauche - bateau de moins de 7 mètres) .
http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=2&cad=rja&ved=0CDwQFjAB&url=http%3A%2F%2Fwww.lemillesabords.com%2Flibrairies%2Ftelecharger.php%3Fr%3Dtelechargements%26n%3Dchangement-de-proprietaire.pdf&ei=wwYNU4TJH6LP0QWShYDwDw&usg=AFQjCNGhIVriii3Sj4NxKZC8f7_OIs-pUw&sig2=kl2AnZHGe4eD15cNuymKdg&bvm=bv.61725948,d.d2k
En cliquant sur le lien suivant, il y a un petit dossier pdf fait par les mille sabords qui explique clairement les démarches à effectuer (pour nos petits Kelt, suivre la colonne de gauche - bateau de moins de 7 mètres) .
http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=2&cad=rja&ved=0CDwQFjAB&url=http%3A%2F%2Fwww.lemillesabords.com%2Flibrairies%2Ftelecharger.php%3Fr%3Dtelechargements%26n%3Dchangement-de-proprietaire.pdf&ei=wwYNU4TJH6LP0QWShYDwDw&usg=AFQjCNGhIVriii3Sj4NxKZC8f7_OIs-pUw&sig2=kl2AnZHGe4eD15cNuymKdg&bvm=bv.61725948,d.d2k
Re: Changement de nom de bateau ???
Merci
Super complet
Super complet
Mimit- Messages : 39
Date d'inscription : 31/08/2013
Age : 49
Localisation : NANTES
Re: Changement de nom de bateau ???
De rien. Il n'y aura plus qu'à inscrire le bateau sur le site lorsqu'il sera à vous .
Bon vent à vous et plein de belles navigations en Kelt.
Bon vent à vous et plein de belles navigations en Kelt.
Tout est OK
Carte de circulation OK avec nouveau port
Place de Port OK sur l'Erdre
Changement de nom OK, PATAPLOUF devient ROB1 (se prononçant ROB ONE)
Place de Port OK sur l'Erdre
Changement de nom OK, PATAPLOUF devient ROB1 (se prononçant ROB ONE)
Mimit- Messages : 39
Date d'inscription : 31/08/2013
Age : 49
Localisation : NANTES
Re: Changement de nom de bateau ???
Attention, si tu es supersticieux, il y a tout un rituel pour changer le nom d'un bateau dont: couper 3 fois le sillage, ouvrir une bonne bouteille, un verre à chaque personne à bord, un verre pour le bateau et un verre à la flotte pour ce bon vieux Neptune.
Je ne suis pas supersticuex mais fait avec quelques bateaux amis et plusieurs bonnes bouteilles, c'est sympa et convivial.
Je ne suis pas supersticuex mais fait avec quelques bateaux amis et plusieurs bonnes bouteilles, c'est sympa et convivial.
Thierry (Naturel)- Messages : 226
Date d'inscription : 27/08/2011
Age : 62
Localisation : Lac de la Plate-taille, Belgique
Re: Changement de nom de bateau ???
Pour le bateau, tu lui fais boire comment
Mimit- Messages : 39
Date d'inscription : 31/08/2013
Age : 49
Localisation : NANTES
Sujets similaires
» Assurance bateau
» Poids du bateau
» Parlons du bateau
» Recherche bateau
» Choix d'un nouveau moteur...
» Poids du bateau
» Parlons du bateau
» Recherche bateau
» Choix d'un nouveau moteur...
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|