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Changement de nom de bateau ???

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Changement de nom de bateau ??? Empty Changement de nom de bateau ???

Message  Mimit le Ven 21 Fév 2014 - 21:52

Bonjour à tous,

L'arrivée de mon futur KELT550 est maintenant très proche ... normalement le WE début Mars  Laughing 

La sortie de l'eau a été 2 fois repoussée pour cause de météo  Sad   Sad   Sad 


Le nom actuel du bateau ne fait pas l'unanimité auprès de la famille et des proches ... nous pensons donc changer de nom à réception du bateau.
Existe t il des restrictions à ce sujet ? des règlements ???

Merci d'avance pour vos réponses

Mimit

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Message  Danielgre le Sam 22 Fév 2014 - 16:49

Il faut vous rapprocher des affaires maritimes de votre port*. Ils sauront vous indiquer le bon bureau. A Dieppe, ça m'a procuré un petit jeu de piste. Enfin, on finit par franchir la bonne porte. Il faut bien spécifier que vous êtes plaisancier. Il y a un imprimé à remplir pour déclarer votre bateau.

Le mien, je l'ai complété à l'occasion de l'achat de Char-Lie, avec l'ancien propriétaire. Le changement de nom peut être fait à cette occasion et est spécifié sur le doc de vente. L'essentiel est que le nouveau nom soit déclaré et figure sur la carte de circulation. Si vous n'avez pas encore fait établir votre carte, le mieux est de faire une modification de doc de vente en la faisant signer par l'ancien propriétaire et d'aller établir votre carte ensuite. Ça fonctionne comme pour une carte grise sauf que c'est gratuit ( enfin pour moi, ça l'a été ). Si vous l'avez déjà faite, retournez au même bureau, ils en feront une autre en vous faisant remplir une déclaration. Moi je l'avais refaite parce que j'avais changé le moteur. A Dieppe, ils spécifient le type ( marque numéro puissance en kw) du moteur, ils disent que c'est pour lutter contrer les vols. Je crois savoir que ce n'est pas le cas partout. J'étais reparti avec une carte toute neuve et l'ancienne avait été détruite.

* Port au sens large : pour le Tréport par ex., le ... port c'est Dieppe. Ca ne m'a pas coûté d'essence : je suis dieppois !
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Message  Admin le Lun 24 Fév 2014 - 7:47

Tout à fait d'accord avec toi Daniel, autant profiter du changement de propriétaire pour demander le nouveau nom. C'est prévu sur le dossier pour enregistrer son yacht aux Affaires Maritimes. Ils vérifient juste que le nom n'est pas déjà donné, sinon il y a possibilité d'ajouter une numéro derrière. "Plouf 2" par exemple. Effectivement, lorsque j'ai immatriculé "Bélouga", la carte de circulation était gratuite  cheers .
Bon vent.
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Message  Mimit le Mar 25 Fév 2014 - 16:31

Pour le moment, nous avons juste fait un acte de vente au moment de la vente et du paiement d'un accompte.

Je pensais faire l'enregistrement lorsque je l'aurai.
Pensez vous que je dois faire modifier l'acte de vente avec le nouveau nom mentionné dessus ?


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Message  Admin le Mar 25 Fév 2014 - 19:42

Non, vous ne modifiez pas le nom du bateau sur l'acte de vente mais sur l'imprimé que vous fourniront les Affaires Maritimes pour immatriculer votre bateau. C'est du moins comme cela que les Affaires Maritimes de Cherbourg ont procédé lors de l'immatriculation de Bélouga.
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Message  Mimit le Mar 25 Fév 2014 - 23:33

OK, merci.

Normalement, transfert du Kelt samedi.

On a combien de temps pour régulariser le changement de propriétaire après achat ?

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Message  Admin le Mer 26 Fév 2014 - 0:21

Il y a un mois pour effectuer le changement de propriétaire.
En cliquant sur le lien suivant, il y a un petit dossier pdf fait par les mille sabords qui explique clairement les démarches à effectuer (pour nos petits Kelt, suivre la colonne de gauche - bateau de moins de 7 mètres) Arrow .
http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=2&cad=rja&ved=0CDwQFjAB&url=http%3A%2F%2Fwww.lemillesabords.com%2Flibrairies%2Ftelecharger.php%3Fr%3Dtelechargements%26n%3Dchangement-de-proprietaire.pdf&ei=wwYNU4TJH6LP0QWShYDwDw&usg=AFQjCNGhIVriii3Sj4NxKZC8f7_OIs-pUw&sig2=kl2AnZHGe4eD15cNuymKdg&bvm=bv.61725948,d.d2k
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Message  Mimit le Mer 26 Fév 2014 - 0:41

Merci

Super complet  Wink 

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Message  Admin le Mer 26 Fév 2014 - 9:27

De rien. Il n'y aura plus qu'à inscrire le bateau sur le site lorsqu'il sera à vous  Wink .
Bon vent à vous et plein de belles navigations en Kelt.
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Message  Mimit le Mer 12 Mar 2014 - 2:54

Carte de circulation OK avec nouveau port
Place de Port OK sur l'Erdre
Changement de nom OK, PATAPLOUF devient ROB1 (se prononçant ROB ONE)

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Message  Thierry (Naturel) le Mer 12 Mar 2014 - 9:31

Attention, si tu es supersticieux, il y a tout un rituel pour changer le nom d'un bateau dont: couper 3 fois le sillage, ouvrir une bonne bouteille, un verre à chaque personne à bord, un verre pour le bateau et un verre à la flotte pour ce bon vieux Neptune.
Je ne suis pas supersticuex mais fait avec quelques bateaux amis et plusieurs bonnes bouteilles, c'est sympa et convivial. Cool 
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Message  Mimit le Ven 14 Mar 2014 - 1:57

Pour le bateau, tu lui fais boire comment  confused 

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